Err

Mentions légales

Bienvenue sur reseau-aqulia.fr !

Nous espérons que vous y trouverez les informations dont vous avez besoin. N'hésitez pas à nous rendre visite régulièrement et à nous faire part de vos remarques. Merci de votre visite et à bientôt.

REGLES GENERALES D'UTILISATION

L'ensemble du contenu de reseau-aquila.fr (images, textes, logos même sans symbole de marque) est protégé par les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.

Sans autorisation expresse écrite d'AQUILA, vous ne pouvez pas reproduire, diffuser, modifier, exploiter de quelque façon et sur quelque support que ce soit (électronique ou autre) le contenu de reseau-aquila.fr.

Ceci est susceptible de constituer une atteinte aux droits de la propriété intellectuelle ou un acte de concurrence déloyale et AQUILA se réserve le droit d'agir pour la protection de ses droits dans la mesure des possibilités offertes par la loi.

AQUILA s'efforce d'insérer des informations précises et à jour sur reseau-aquila.fr mais n'en garantie aucunement l'exactitude. AQUILA ne peut être tenu pour responsable de quelque préjudice que ce soit (direct ou indirect) qui résulterait de votre accès à reseau-aquila.fr, de son utilisation, de l'impossibilité de l'utiliser, ainsi que d'erreurs ou omissions dans le contenu.

AQUILA n'a pas la maîtrise des liens mis en place par des tiers vers le site reseau-aquila.fr et ne peut pas vérifier le contenu de tous les sites web.

Par conséquent AQUILA décline toute responsabilité quant au contenu des pages ne faisant pas partie du site reseau-aquila.fr.

Enfin, les informations que vous nous communiquez via le formulaire de contact, sont à l'usage exclusif d'AQUILA. Conformément à la loi informatique et libertés au règlement européen 2016-679 sur la protection des données, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou effacer. Vous disposez également d'un droit à la portabilité de vos données personnelles et, si vous avez consenti à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection et de communication, d'un droit d'opposition ou de retrait que vous pouvez exercer en contactant notre responsable en charge d'orchestrer le règlement général de la protection des données personnelles à l'adresse : rgpd@reseau-aquila.fr. En dernier recours, vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL.

EDITEUR

AQUILA S.A

ZI de Courtine - BP 90949

84092 AVIGNON Cedex 9

Fax : 04 90 82 95 04

Directeur de la publication : Olivier BEVILACQUA

Chargée de communication : Sandrine BESNIER

Contact

Capital : 375 375 euros

RCS : Avignon 93B134

SIRET : 390 265 734 00074

APE : 8010Z

Autorisation d'exercer délivrée par le CNAPS : AUT-084-2113-05-18-20140374670

Art L612-14 du CSI : l'autorisation d'exercice ne confère aucune prérogative de puissance publique à l'entreprise ou aux personnes qui en bénéficient.

AQUILA partout, tout le temps